Déposée le 8 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MOTAREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AX'STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTAREX domicilié(e) RUE COLONEL MAREY, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque AX'STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTAREX S.A. (Société Anonyme) - RUE COLONEL MAREY, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574500856
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Inscription le 12 février 1998 - Renonciation partielle n°249599 - Publication au BOPI 1998-02-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motocyclettes, vélos tout-terrain, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir: cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, jantes, chaînes, pneumatiques, selles, rayons, pignons, manivelles, pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres (sonnettes), poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selle, fourches, antivols, attelage de remorques, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, filets porte-bagages, porte-vélos. Barres de toit. Pots d'échappement. Cylindres, culasses, embiellages, vilebrequins, segments, phares, chaînes, carters moteurs, carters de fourche, porte-bagages, poignées d'accélérateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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